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Mentions légales allemandes

Impressum

Informations selon le § 5 TMG (loi allemande sur les télémédias)

Traduction fournie à titre informatif — seule la version allemande fait foi.
Ce document sera complété dès l'obtention du numéro HRB et de l'USt-IdNr.

Informations sur la société

Dénomination
FoolMoon GmbH — in Gründung (en cours de constitution)
Siège
Rheinau, Bade-Wurtemberg, Allemagne
Numéro au registre du commerce (HRB)
[En attente — immatriculation en préparation]
Gérant (Geschäftsführer)
[À compléter après immatriculation]
USt-IdNr. (n° TVA)
[À compléter — immatriculation en cours]

Contact

E-mail
[À compléter]
Téléphone
[À compléter]

Responsable du contenu selon le § 55 al. 2 RStV

[Même personne que le gérant — à compléter après immatriculation]

Responsabilité

Malgré un contrôle attentif des contenus, nous déclinons toute responsabilité quant au contenu des liens externes. Le contenu des pages liées relève de la seule responsabilité de leurs exploitants.

Droit d'auteur

Les contenus et œuvres créés par l'exploitant du site sont soumis au droit d'auteur allemand. Les contributions de tiers sont signalées comme telles.

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organe de conciliation des consommateurs.

Note — Ces mentions légales sont provisoires et seront mises à jour après l'immatriculation de FoolMoon GmbH au registre du commerce.